Conditions d'utilisation

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Mise à jour des conditions d’utilisation

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Propriété Intellectuelle

Vous reconnaissez que les Services et les Contenus, y compris notamment les produits, les graphismes, l'interface de l'utilisateur, les clips audio, les clips vidéo, le contenu éditorial et les scripts et logiciels utilisés afin d'opérer Bégaiement.com, contiennent des informations et éléments protégés appartenant à Begaiement.com ou à ses concédants, qui sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et par d'autres lois, y compris notamment le droit d'auteur, et que vous ne pourrez utiliser ces informations ou éléments sauf conformément aux dispositions du présent Contrat. Aucune partie des Services ne peut être reproduite sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit. Vous vous engagez à ne pas modifier, louer, donner en crédit-bail, prêter, vendre, distribuer ou créer des œuvres dérivées, de quelque façon que ce soit, et vous reconnaissez qu’il est interdit d'exploiter les Services de façon non autorisée, y compris notamment, en portant atteinte à la capacité du réseau ou en le surchargeant.

Nonobstant toute autre disposition des présentes Conditions, Begaiement.com et ses concédants se réservent le droit de modifier, suspendre, supprimer ou désactiver l'accès à tout matériel, Contenu, Service ou autre élément de Bégaiement.com, à tout moment et sans préavis. Ni Begaiement.com, ni Pierre Roberge ne sera en aucun cas responsable de ces modifications. Begaiement.com et Pierre Roberge peuvent également mettre en œuvre certaines limites d'utilisation ou d'accès à certaines fonctionnalités ou parties de Bégaiement.com, dans tous les cas et sans préavis ni responsabilité.

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Begaiement.com, le logo Begaiement.com et toutes autres marques, marques de services, graphismes et logos de Begaiement.com, utilisés en relation avec les Services et les Contenus, sont des marques protégées ou marques déposées de Begaiement.com et Pierre Roberge au Canada ou dans d'autres pays. Les autres marques de commerce, marques de services, graphismes et logos utilisés en relation avec les Services et les Contenus peuvent être des marques de commerce de leurs propriétaires respectifs. Il ne vous est accordé aucun droit sur les marques susmentionnées, ni sur leur utilisation.

Stipulation d'exonération de garanties; limitation de responsabilité

Begaiement.com s'engage à fournir les Services avec un soin et une compétence raisonnable et, pour l'essentiel, en accord avec le présent contrat.  Sauf tel que prévu aux présentes, il n'y a aucune autre garantie, condition ni aucun autre engagement concernant les services, ni explicite ni implicite, et toutes lesdits garanties, conditions ou engagements sont exclus dans toute la mesure autorisée par la loi. Sans que cela ne limite ce qui précède :

(i) Begaiement.com ne garantit ni ne déclare que votre utilisation des Services se fera sans interruption ni erreurs, et vous acceptez que Begaiement.com supprime périodiquement l'accès aux sites pendant des périodes non définies, ou annule à tout moment les Services sans préavis ;

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(iii) Begaiement.com, ses dirigeants, cadres, salariés, membres affiliés, agents, contractants ou concédants de licence ne pourront en aucun cas être tenus responsables d'une perte ou d'un dommage causés par Begaiement.com, ses salariés ou agents lorsque :

(a) il n'y a pas manquement à une obligation légale de précaution envers vous, de la part de Begaiement.com ou de ses salariés ou agents ;

(b) une telle perte ou un tel dommage ne constitue pas une conséquence raisonnablement prévisible de ce manquement ;

(c) l'augmentation de la perte ou du dommage résulte d'un manquement de votre part à l'une des dispositions du présent contrat.

(iv) Bégaiement.com ne garantit pas que vous vaincrez votre bégaiement.

Abonnement

L'acceptation de votre abonnement par Begaiement.com et Pierre Roberge vous donne accès aux Services et Contenus, incluant les présentations vidéos, le forum privé, et blog privé pour une période indéterminée.

Divers

Le présent Contrat constitue l'ensemble de l'accord passé entre vous, Begaiement.com et Pierre Roberge et régit votre utilisation de Bégaiement.com; il annule et remplace tout accord préalable entre vous, Begaiement.com et Pierre Roberge. Le fait pour Begaiement.com de ne pas se prévaloir d'un droit ou d'une disposition du présent contrat ne constitue pas une renonciation à cette disposition ou toute autre disposition. Begaiement.com et Pierre Roberge ne seront pas tenus responsable en cas d'impossibilité de remplir leurs obligations en raison de faits indépendants de leur volonté.

Les Services et Contenus sont fournis par Begaiement.com à partir de bureaux au Québec. Vous convenez de vous conformer à toutes les lois, ordonnances et prescriptions d'exécution locales, provinciales, territoriales et fédérales qui s'appliquent à votre utilisation de Bégaiement.com. Toutes les transactions reliées au site sont régies par les lois du Québec sans égard aux règles portant sur le conflit des lois. Votre utilisation des Services peut également être régie par d'autres lois. Vous convenez expressément de vous soumettre à la compétence exclusive des tribunaux de la Province du Québec, district de Saint-François, pour toute action ou tout différend touchant à votre utilisation des Services et Contenus. Aucun employé ou agent de Begaiement.com n'est autorisé à modifier ces Conditions.

Begaiement.com et Pierre Roberge se réservent le droit de prendre les mesures qu'ils jugent raisonnablement nécessaires ou appropriées pour faire appliquer et/ou vérifier le respect de toute partie des présentes Conditions. Vous reconnaissez que Begaiement.com a le droit, sans engager sa responsabilité à votre égard, de divulguer les données d'inscription ou les renseignements de votre compte aux autorités chargées d'appliquer la loi, aux représentants du gouvernement ou à toute tierce partie, si Begaiement.com l'estime nécessaire ou approprié pour faire appliquer les présentes Conditions ou pour vérifier le respect de toute disposition (y compris notamment le droit de Begaiement.com à coopérer dans le cadre de toute procédure judiciaire relative à votre utilisation des Services ou du Contenu ou sur réclamation de tiers relative à votre utilisation illicite des Services ou du Contenu ou en violation du droit de ces tiers).

Code de conduite 

Nous faisons tout notre possible pour faire de Begaiement.com un service sûr, mais ne pouvons pas garantir la sécurité absolue. Pour ce faire, nous avons besoin de votre aide, ce qui inclut les obligations suivantes :

1.    Vous n’enverrez pas et ne publierez pas de communications commerciales sans autorisation (comme des messages indésirables) sur Begaiement.com.
2.    Vous n’obtiendrez pas d’informations concernant des utilisateurs ou les contenus qu’ils publient, et n’accéderez pas à Begaiement.com à l’aide de méthodes automatisées (telles que robots, araignées, etc.) sans notre permission.
3.    Vous n’effectuerez pas de marketing ou autres activités de style pyramidal sur Begaiement.com.
4.    Vous ne téléchargerez pas de virus ou autres codes malveillants.
5.    Vous ne demanderez pas les informations de connexion et n’accéderez pas à un compte appartenant à quelqu’un d’autre.
6.    Vous n’intimiderez pas et n’harcèlerez pas d’autres utilisateurs.
7.    Vous ne publierez pas de contenus : incitant à la haine ou à la violence, menaçants, à caractère pornographique ou contenant de la nudité ou de la violence gratuite.
8.    Vous ne développerez pas ni n’exploiterez une application contenant ou faisant la promotion de contenus liés aux boissons alcoolisées ou pour adultes (y compris les publicités) sans restriction d’accès liée à l’âge.
9.   Vous n’utiliserez pas Begaiement.com dans un but d’activité illicite, illégale, malveillante ou discriminatoire.
10.   Vous n’agirez pas d’une manière qui pourrait désactiver ou autrement empêcher le bon fonctionnement de Begaiement.com (comme une attaque entraînant un refus de service).
11.   Vous ne permettrez pas et n’encouragerez pas les infractions à ces Conditions.

Résiliation sans appel

Pierre Roberge peut, à sa seule discrétion, mettre fin à vos privilèges d’accès à une partie ou à la totalité du site à n'importe quel moment, ou les suspendre temporairement, pour toute raison qu’il juge valable, y compris sans toutefois s’y restreindre, à la suite d’une violation ou de la cession du présent des Conditions, ou à toute personne qui manque de respect à un membre ou à Pierre Roberge.

Utilisation de l’information

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Droits réservé

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